Conditions Générales d'Utilisation de la Boutique en Ligne Pom d'Azur
Limitation de Responsabilité
Nous avons créé le contenu de la boutique en ligne Pom d'Azur avec le plus grand soin et au mieux de nos connaissances. En tant que prestataire de services, nous sommes uniquement responsables de notre propre contenu et des informations fournies sur ces pages conformément à la législation générale. Cela s'applique également aux liens vers notre site web depuis Facebook, Instagram et Pinterest. Si nous avons des indications d'une infraction à la loi, nous examinerons le cas immédiatement et, si nécessaire, nous retirerons le contenu concerné. Si nous apprenons une infraction à la loi par tout autre moyen, le contenu sera retiré immédiatement.
Liens Externes
Le site web contient des liens externes (liens directs/hyperliens) vers d'autres sites web, dont le contenu — à l'exception de nos sites d'entreprise sur Facebook, Instagram et Pinterest — échappe à notre contrôle et que nous n'adoptons pas comme les nôtres. Par conséquent, Pom d'Azur ne peut assumer aucune responsabilité pour ce contenu. L'exploitant du site web lié est responsable du contenu, de son exactitude et de sa légalité. Au moment de la création du lien, nous n'avons pu détecter aucune infraction à la loi. Si une telle infraction devient connue ou apparente, nous retirerons le lien immédiatement ; à la première indication d'une possible infraction, nous examinerons le lien immédiatement et, si nécessaire, nous le retirerons également.
Protection de la Propriété Intellectuelle
Le contenu propriétaire publié dans le cadre de l'offre sur Pom d'Azur, en particulier les textes, mises en page, photographies, matériel graphique et logiciels, est soumis au droit d'auteur, ainsi qu'à d'autres lois sur la propriété intellectuelle et les droits voisins. Dans la mesure où la boutique en ligne de Pom d'Azur contient ou fait référence à des textes ou images protégés par des droits d'auteur provenant de tiers, le droit d'usage correspondant a été acheté ou obtenu du propriétaire légitime pour être utilisé sur ce site web et le contenu respectif a été étiqueté en conséquence.
Sans l'autorisation expresse de Pom d'Azur ou du propriétaire respectif des droits, il est interdit de reproduire, transmettre ou modifier le contenu de ce site web ou de l'utiliser à des fins commerciales ou sur d'autres sites web dans la mesure où ces actions enfreindraient les droits d'auteur ou les droits de propriété intellectuelle respectifs.